Site officiel
-
ouainville.fr
Aller au contenu
|
Aller au menu
|
Accessibilité
|
Version Mobile
|
Espace Membre
|
Contact
Vie municipale
La Commune
Conseil municipal
Commissions et Délégués
Comptes rendus
Personnel Communal
SIVOS
Bulletin Municipal
Arrêtés municipaux
Démarches en ligne
Finances
Vie quotidienne
Plan de ville
CCAS
Salles municipales
Numéros utiles
Etat Civil
Vos Démarches
Environnement
Bonnes Pratiques
Cimetières
Urbanisme
Sécurité
Tourisme / Loisirs
Associations
Annuaire touristique
Entreprendre
Marchés publics
Artisans
Entreprises
Emploi
Entre nous
Questions publiques
Focus
Petites annonces
Commerces ambulants
En un clic
Comptes rendus
Salles municipales
DICRIM
Cantine
Accédez aux
Démarches en ligne
>
Comptes rendus
>
CR Conseil municipal du 9 Janvier 2018
Imprimer la page
Augmenter la taille de la police
Diminuer la taille de la police
Comptes rendus
CR Conseil municipal du 9 Janvier 2018
09/01/2018
Délibérations
:
Nouveau Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, Expertise, Engagement Professionnel (RIFSEEP)
Décision Modificative - FPIC
Renouvellement Contrat de madame LEROY Catherine
Avenant Maître d’œuvre Travaux salle de sports
Modification des tarifs de la salle des fêtes
Modification des tarifs de mise à disposition de la salle de sports
Nom et numérotation sur la RD 71 pour le corps de ferme Van Colen
Centre de gestion - Contrat groupe d’assurance collective personnel titulaire
Fêtes et cérémonie 2018
Document joint
CR Conseil Municipal 9 Janvier 2018
(PDF - 707.18 Ko)